Canicule : dérogation horaires de travail en Côte-d’Or et Saône-et-Loire
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Face à l’épisode de canicule en cours, et à la demande de la CAVB, les Préfectures de la Côte-d’Or et de la Saône-et-Loire ont publié des arrêtés dérogatoires permettant aux entreprises agricoles et viticoles d’adapter leurs horaires de travail afin de protéger les salariés exposés aux fortes chaleurs.
Des travaux autorisés la nuit et le dimanche
À titre exceptionnel, les exploitations agricoles et viticoles du département peuvent désormais réaliser des travaux habituellement bruyants :
- du lundi au samedi entre 20h et 7h ;
- le dimanche, toute la journée.
Ces dérogations sont effectives jusqu’à la levée des dispositions du niveau alerte canicule pour la Côte-d’Or, jusqu’à publication d’un nouvel arrêté préfectoral pour la Saône-et-Loire.
⚠️ Cette dérogation ne concerne pas les travaux réalisés à proximité immédiate d’établissements sensibles (établissements de santé, structures médico-sociales, crèches, etc.), dans un rayon de 100 mètres pour la Côte-d’Or, et dans un rayon de 50m pour la Saône-et-Loire.
Limiter les nuisances sonores pour le voisinage
Les domaines bénéficiant de cette dérogation doivent prendre toutes les mesures nécessaires pour réduire les nuisances sonores pour les riverains :
- INFORMER LE VOISINAGE CONCERNÉ PAR LES TRAVAUX BRUYANTS
- Limiter la réalisation des opérations bruyantes au strict nécessaire
- Limiter l’usage des marches arrières, klaxon etc.
- Former les personnels aux contraintes du bruit en période nocturne
- Rémunération des salariés majorée.
Une mesure pour protéger les salariés
Cette décision fait suite à la demande de la CAVB, afin de permettre l’organisation du travail durant les périodes les moins chaudes de la journée et ainsi réduire les risques liés aux fortes chaleurs.
Les employeurs sont invités à rester particulièrement vigilants quant à la protection des salariés et à adapter l’organisation du travail en fonction des conditions météorologiques.
La CAVB travaille avec les services de l’État pour demander une dérogation similaire dans le département de l’Yonne, également concerné par ces vagues de chaleurs durables.